Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le Sud le Fait Mieux / South does it Better
M. billy camara
M. mamadou camara
Mlle marina Camara
M. Moussa Camara
Mme. Camara Dionisia
Mme. Namgbe Prat

Numéro de dépôt :
4203597
Date de dépôt :
15/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le Sud le Fait Mieux / South does it Better de billy camara

Présentation de la marque le Sud le Fait Mieux / South does it Better

Déposée par voie électronique le 15 août 2015 par monsieur billy camara, monsieur mamadou camara, mademoiselle marina Camara, monsieur Moussa Camara, madame Camara Dionisia, madame Namgbe Prat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Sud le Fait Mieux / South does it Better »

Les déposants sont monsieur billy camara domicilié(e) 30 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France, monsieur mamadou camara domicilié(e) 10 rue du pech - 31100 - toulouse - France, mademoiselle marina Camara domicilié(e) 38 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France, monsieur Moussa Camara domicilié(e) 30 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France, madame Camara Dionisia domicilié(e) 30 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France, madame Namgbe Prat domicilié(e) 7 impasse des vielles vignes - 77660 - changis sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mamadou camara domicilié(e) 10 rue du pech - 31100 - toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. billy camara - 30 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France

M. mamadou camara - 10 rue du pech - 31100 - toulouse - France

Mlle marina Camara - 38 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France

M. Moussa Camara - 30 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France

Mme. Camara Dionisia - 30 rue gaston phoebus - 31300 - toulouse - France

Mme. Namgbe Prat - 7 impasse des vielles vignes - 77660 - changis sur marne - France


M. mamadou camara - 10 rue du pech - 31100 - toulouse - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676893 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.